Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits sur le site [Nom du site].
2. Produits et prix
Les produits proposés sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
3. Commande
L'acheteur passe commande en ligne via le site. La validation de la commande implique l'acceptation des présentes CGV.
4. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il peut s'effectuer par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement accepté par le site.
5. Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
6. Droit de rétractation
L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.
7. Garanties et retours
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. Pour tout retour, merci de contacter le service client.
8. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits vendus.
9. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sont destinées à la gestion des commandes et ne sont pas cédées à des tiers.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du vendeur.
11. Modification des CGV
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.